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1. IDENTITÉ DU VENDEUR

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre :

Raison sociale / Nom : Freestyler Community X Puce.shop
Nom commercial : Freestyler Community X Puce.shop
Statut juridique : Micro‑entreprise 
SIRET :909328296
Adresse : 2 place de la mairie Robert Morino, 30126 LIRAC
Email : freestylercommunity30@gmail.com
Téléphone : 06 14 22 10 60

Ci‑après dénommé « le Vendeur ».

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2. OBJET

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de :

• Bijoux artisanaux

• Vêtements et accessoires

• Produits personnalisés (impression textile, créations sur mesure)

• Articles liés à l’univers Freestyler Community

Ces produits sont proposés à la vente via le site internet :
www.freestylermotorcyclecrew.com

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3. ACCEPTATION DES CONDITIONS

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le client reconnaît en avoir pris connaissance avant validation de sa commande.

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4. PRODUITS

Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible.

⚠️ Les créations étant artisanales, de légères variations (forme, couleur, finition) peuvent exister. Elles ne constituent pas un défaut mais participent au caractère unique du produit.

Les photographies ne sont pas contractuelles.

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5. PERSONNALISATION

Les articles personnalisés sont réalisés selon les informations fournies par le client.

Le client est responsable :

• de l’exactitude des textes, tailles, choix graphiques

• de la validation finale avant fabrication

➡️ Aucun retour ni remboursement ne sera possible sur un produit personnalisé, sauf défaut avéré.

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6. PRIX

Les prix sont indiqués en euros (€).

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

Selon le statut :

• TVA non applicable, article 293B du CGI 

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7. COMMANDE

La commande est validée lorsque :

1. Le client confirme son panier

2. Le paiement est accepté

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas de :

• litige antérieur

• fraude ou suspicion de fraude

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8. PAIEMENT

Le paiement s’effectue via les moyens sécurisés proposés sur le site (ex : carte bancaire, Stripe, PayPal, etc.).

La commande ne sera traitée qu’après validation du paiement.

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9. FABRICATION ET DÉLAIS

Les produits artisanaux et personnalisés nécessitent un délai de fabrication.

Délai indicatif : 5j ouvrés 

Ces délais peuvent varier selon :

• la charge de production

• les périodes de forte activité

• la nature des personnalisations

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10. LIVRAISON

Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le client.

Modes d’expédition : La Poste

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

Le risque est transféré au client dès remise du colis au transporteur.

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11. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L221‑18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation uniquement sur les produits non personnalisés.

❌ Le droit de rétractation est exclu pour :

• les articles personnalisés

• les créations sur mesure

Les frais de retour restent à la charge du client.

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12. RETOURS ET REMBOURSEMENTS

Tout retour doit être signalé par email à : freestylercommunity30@gmail.com

Conditions :

• Produit non porté

• Produit non utilisé

• Retour dans son emballage d’origine

Après vérification, le remboursement sera effectué sous 14 jours.

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13. GARANTIES

Le Vendeur applique les garanties légales :

• Garantie légale de conformité

• Garantie contre les vices cachés

En cas de défaut, le client doit contacter le service client avec photos à l’appui.

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14. RESPONSABILITÉ

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable :

• d’une mauvaise utilisation du produit

• d’une usure normale

• d’allergies liées aux matériaux (sauf mention contraire)

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15. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site (visuels, textes, designs, créations) sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation écrite.

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16. DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées sont utilisées uniquement pour :

• le traitement des commandes

• la relation client

Elles ne sont ni revendues ni cédées.

Le client peut demander la modification ou la suppression de ses données à tout moment.

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17. DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège du Vendeur.

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18. ACTIVITÉS ASSOCIATIVES

Les activités de balades, événements ou rencontres liées à la communauté Freestyler relèvent d’une organisation distincte et ne constituent pas une prestation commerciale vendue via le site.

Contact :freestylermotorcyclecrew@gmail.com

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